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1 Description du Site Modepass.com
Le Site Modepass.com est un site internet innovant et original hébergeant plusieurs services d’échanges de données multimédias telles que les photos, vidéos, données sonores ou musicales. Les services ainsi hébergés permettent au MODEPASSNAUTE de visionner, d’entendre, d’accéder, de mettre en ligne, de stocker, de partager, de diffuser des données multimédias (‘Eléments’) sur l’un ou l’autre des sous-sites hébergés par le Site Modepass.com ou sur ses espaces dédiés.
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2 Propriété Intellectuelle
Le MODEPASSNAUTE reconnaît être propriétaire ou titulaire des droits de propriété intellectuelle attachés aux éléments Eléments mis en ligne sur le Site Modepass.com.
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3 Responsabilité de Modepass
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4 Responsabilité du MODEPASSNAUTE
En fournissant des Eléments sur le Site Modepass.com, le MODEPASSNAUTE est tenu au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Il lui appartient en conséquence de s’assurer que le stockage et/ou la diffusion des Eléments via le Site Modepass.com ne constitue (nt) pas (i) une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers [notamment sur les clips, émissions de télévision, courts, moyens et/ou longs métrages, animés ou non, publicités, que le MODEPASSNAUTE n’a pas réalisés personnellement ou pour lesquels le MODEPASSNAUTE ne dispose pas des autorisations nécessaires des tiers (notamment des sociétés de gestion collective, titulaires de droits sur ceux-ci], (ii) une atteinte aux personnes (notamment les diffamation, insultes, injures, etc.) et au respect de la vie privée, (iii) une atteinte à l'ordre public et aux bonnes mœurs (notamment les apologie des crimes contre l'humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, etc.).
En mettant en ligne et en mettant à la disposition des autres MODEPASSNAUTES des Eléments sur et/ou à travers le Site Modepass.com, le MODEPASSNAUTE garantit qu’il détient tous les droits et autorisations nécessaires de la part des ayants droit concernés et qu’il s’est acquitté de tous les droits et paiements dus au titre de ces utilisations ou exploitations.
A défaut, CINDERELLA se réserve la faculté unilatérale de retirer tout Elément contrevenant aux stipulations des Conditions d’Utilisation ou de désactiver le compte du MODEPASSNAUTE sans mise en demeure ni formalité préalable.
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5 Inscription et Accès
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6 Mise en ligne
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7 Conservation et Archivage
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